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PLU de BARRAS (04) - Dossier d'enquête publique
MONTGARDIN
PLU de Brunet (04)
Arrêté de mise à l'enquête publique du PLU en cours d'élaboration
- Pièce A : Note introductive
- Pièce B : Pièces administratives
- Pièce C : Projet du PLU arrêté
- Sommaire
- Rapport de présentation
- PADD
- OAP
- Sommaire règlement
- Règlement
- Plan de zonage commune et hameaux
- Sommaire annexes
- Pièce D : Mention des textes régissant l'enquête publique
- Pièce E : Avis des personnes publiques associées et autorités spécifiques
- Pièce F : Avis émis par voie électronique
- Pièce G : Registre d'enquête
Extraits du registre d'enquête
Avis portés à l'enquêtes (courriers et transmissions par voie électronique)
Délibération Modification Simplifiée n°1 du PLU de Montgardin
Délibération Modification de Droit Commun n°1 du PLU de Montgardin
Rapport et conclusions de l'enquête publique sur la MDC 1 du PLU de Montgardin
- Support de la 1ère réunion publique (10 juin 2021)
- Support de la 2ème réunion publique (20 septembre 2021)
Documents provisoires :
- Règlement écrit
- Règlement graphique - plan général
- Règlement graphique - plan zoom
- Orientations d'aménagement et de programmation
Ces documents sont susceptibles d'évoluer entre la version mise en ligne et la version arrêtée.
Modification simplifiée n°1 du PLU de Laragne-Montéglin
Mise à disposition du public
Révision générale du PLU de Saint-Véran
Réunions Publiques & version arrêtée
Modification simplifiée n°1 du PLU du Lauzet Ubaye
Mise à disposition du public
3. Orientations d'aménagement et de programmation
Avis PPA :
- Avis région PACA
- Avis communauté de communes du Sisteronais-Buëch
- Avis de la chambre d'agriculture
- Avis du département
Réunions Publiques :
- Présentation réunion publique n°1
- CR réunion publique n°1
- Présentation réunion publique n°2
- CR réunion publique n°2
- Présentation réunion publique n°3
- CR réunion publique n°3
- Présentation réunion publique n°4
- CR réunion publique n°4
Réunions PPA :
PLU arrêté le 09/12/2019 :
- SOMMAIRE
- RAPPORT DE PRESENTATION
- ANNEXE 1 RAPPORT DE PRESENTATION
- ANNEXE 2 RAPPORT DE PRESENTATION
- ANNEXE 3 RAPPORT DE PRESENTATION
- ANNEXE 4 RAPPORT DE PRESENTATION
- PADD
- OAP
- REGLEMENT
- REGLEMENT ECRIT
- ZONAGE GENERAL
- ZONAGE VILLAGE LE RAUX
- ZONAGE LA CHALP
- SOMMAIRE ANNEXES
- ASSAINISSEMENT
- SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT
- ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
- PROJET DE MISE A JOUR DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
- SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 1
- SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 2
- SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 3
- SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 4
- SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 5
- SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 6
- SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 7
- SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUES (SUP)
- CARTE DES SUP
- ARRETE PORTANT DUP CAPTAGE DU CLOT DES GRANGES
- PLAN DE PREVENTIONS DES RISQUES NATURELS
- SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (ANCIENNEMENT AVAP)
- LE RADON
- REGLEMENT SERVICE DECHETS
- REGLEMENT ASSAINISSEMENT COLLECTIF INTERCOMMUNAL
- REGLEMENT ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF INTERCOMMUNAL
- REGLEMENT DEPARTEMENTAL DE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE
- REGLEMENT DEPARTEMENTAL DE VOIRIE
- RAPPORT DE L'HYDROGEOLOGUE 2013 SUR LES CAPTAGES EN EAU POTABLE
- BOIS ET FORETS SOUMIS AU REGIME FORESTIER
Autre document : Avis FNE
