Alpicité /// urbanisme, paysage, environnement

Téléchargements en ligne

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PLU de BARRAS (04) - Dossier d'enquête publique

MONTGARDIN

PLU de Brunet (04)

Arrêté de mise à l'enquête publique du PLU en cours d'élaboration

Extraits du registre d'enquête

Avis portés à l'enquêtes (courriers et transmissions par voie électronique)

PV de synthèse du Commissaire Enquêteur et annexes

Délibération Modification Simplifiée n°1 du PLU de Montgardin

Délibération Modification de Droit Commun n°1 du PLU de Montgardin

Rapport et conclusions de l'enquête publique sur la MDC 1 du PLU de Montgardin

Documents provisoires :

Ces documents sont susceptibles d'évoluer entre la version mise en ligne et la version arrêtée.

Projet de Plan Local d'Urbanisme de Val Buëch-Méouge (05)

Révision générale du PLU de Saint-Véran

Réunions Publiques & version arrêtée

Le PLU de Val Buëch-Méouge sera soumis à enquête publique du 22 février 2021 au 24 mars 2021. L'arrêté portant mise en enquête publique de l'élaboration du PLU de Val Buëch-Méouge et de l'abrogation de la carte communale d'Antonaves est téléchargeable ci-dessous. Celui-ci détaille notamment les dates et horaires de permanence du commissaire enquêteur.

Son annexe précise les mesures barrières mises en place lors des permanences, afin d'assurer la sécurité de chacun.

Présentations support des réunions publiques

Réunions Publiques :

Réunions PPA :

PLU arrêté le 09/12/2019 :