Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Treffort

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Véran

Plan local d'urbanisme (PLU) de Brunet

Réunion publique n°1 - 09/12/2022

• Support de Présentation 
• Compte-Rendu

Atelier participatif n°1 - 13/02/2023

• Support de Présentation 
• Compte-Rendu

Réunion publique n°2 - 30/05/2024

• Support de Présentation 
• Compte-Rendu

Panneaux de concertation

• Panneau 1
• Panneau 2
• Panneau 3

Réunion publique n°3 - 11/03/2025

• Support de Présentation 
• Compte-Rendu
• Projet de zonage (plan général, zoom hameaux)
• Projet de règlement écrit
• Projet des Orientations d'Aménagement de Programmation (OAP)
• Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) débattu en CM du 19/06/2024

Les pièces du PLU sont amenées à évoluer jusqu’à l’arrêt du PLU.

Projet de révision générale du PLU avant arrêt (documents de travail)

• Compte-Rendu de la réunion publique du 14/05/2024
• Projet de règlement écrit 
• Projet de zonage (plan général, Chef-Lieu/Le Raux), La Chalp)
• Projet de PADD
• Projet des OAP

Projet de modification simplifiée n°1 - mise à disposition du public

Pièces du dossier

• Page de garde et sommaire
• Rapport de présentation
• Règlement écrit

Avis des personnes publiques associées

• Avis du département 04
• Avis DLVA