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PLU de BARRAS (04) - Dossier d'enquête publique

MONTGARDIN 

PLU de Brunet (04)

Arrêté de mise à l'enquête publique du PLU en cours d'élaboration

• Pièce A : Note introductive
• Pièce B : Pièces administratives
• Pièce C : Projet du PLU arrêté
• Sommaire
• Rapport de présentation
• PADD
• OAP
• Sommaire règlement
• Règlement
• Plan de zonage commune et hameaux
• Sommaire annexes
  • Schéma directeur d'assainissement
  • Schéma directeur d'alimentation en eau potable
  • SUP
  • Bois et forêt soumis au régime forestier

• Pièce D : Mention des textes régissant l'enquête publique
• Pièce E : Avis des personnes publiques associées et autorités spécifiques
• Pièce F : Avis émis par voie électronique
• Pièce G : Registre d'enquête

Extraits du registre d'enquête

Avis portés à l'enquêtes (courriers et transmissions par voie électronique)

PV de synthèse du Commissaire Enquêteur et annexes

Délibération Modification Simplifiée n°1 du PLU de Montgardin 

Délibération Modification de Droit Commun n°1 du PLU de Montgardin

Rapport et conclusions de l'enquête publique sur la MDC 1 du PLU de Montgardin

• Support de la 1ère réunion publique (10 juin 2021)

Projet de Plan Local d'Urbanisme de Val Buëch-Méouge (05)

Révision générale du PLU de Saint-Véran

Réunions Publiques & version arrêtée

Le PLU de Val Buëch-Méouge sera soumis à enquête publique du 22 février 2021 au 24 mars 2021. L'arrêté portant mise en enquête publique de l'élaboration du PLU de Val Buëch-Méouge et de l'abrogation de la carte communale d'Antonaves est téléchargeable ci-dessous. Celui-ci détaille notamment les dates et horaires de permanence du commissaire enquêteur.

Son annexe précise les mesures barrières mises en place lors des permanences, afin d'assurer la sécurité de chacun.

• Arrêté portant mise en enquête publique
• Annexe de l'arrêté concernant les mesures barrières

Présentations support des réunions publiques

• Réunion publique n°1 
• Réunion publique n°2
• Réunion publique n°3

Réunions Publiques : 

• Présentation réunion publique n°1
• CR réunion publique n°1
• Présentation réunion publique n°2
• CR réunion publique n°2
• Présentation réunion publique n°3
• CR réunion publique n°3
• Présentation réunion publique n°4
• CR réunion publique n°4

Réunions PPA :

• CR réunion PPA n°1
• CR réunion PPA n°2

PLU arrêté le 09/12/2019 : 

• SOMMAIRE
• RAPPORT DE PRESENTATION
• ANNEXE 1 RAPPORT DE PRESENTATION
• ANNEXE 2 RAPPORT DE PRESENTATION
• ANNEXE 3 RAPPORT DE PRESENTATION
• ANNEXE 4 RAPPORT DE PRESENTATION
• PADD
• OAP
• REGLEMENT
• REGLEMENT ECRIT
• ZONAGE GENERAL
• ZONAGE VILLAGE LE RAUX
• ZONAGE LA CHALP
• SOMMAIRE ANNEXES
• ASSAINISSEMENT
• SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT
• ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
• PROJET DE MISE A JOUR DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
• SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 1
• SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 2
• SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 3
• SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 4
• SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 5
• SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 6
• SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 7
• SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUES (SUP)
• CARTE DES SUP
• ARRETE PORTANT DUP CAPTAGE DU CLOT DES GRANGES
• PLAN DE PREVENTIONS DES RISQUES NATURELS
• SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (ANCIENNEMENT AVAP)
• LE RADON
• REGLEMENT SERVICE DECHETS
• REGLEMENT ASSAINISSEMENT COLLECTIF INTERCOMMUNAL
• REGLEMENT ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF INTERCOMMUNAL
• REGLEMENT DEPARTEMENTAL DE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE
• REGLEMENT DEPARTEMENTAL DE VOIRIE
• RAPPORT DE L'HYDROGEOLOGUE 2013 SUR LES CAPTAGES EN EAU POTABLE
• BOIS ET FORETS SOUMIS AU REGIME FORESTIER