Espace de téléchargements

Plan Local d'Urbanisme de Peymeinade (06)

Projet de Plan Local d'Urbanisme de Laragne-Montéglin (05)

Projet de Plan Local d'Urbanisme de Champcella (05)

• Sommaire
• Rapport de présentation
• PADD
• OAP
• Sommaire règlement
• Règlement
• Plan de zonage de la commune
• Plan de zonage Nord
• Plan de zonage Sud
• Plan de zonage centre urbain
• Sommaire annexes
  • Assainissement
  • Eau potable
  • SUP
    • A5
    • I3
    • I4
    • PM1
    • PT2
    • PT3
    • T7
    • Carte générale
  • Infrastructures sonores

• Sommaire
• Rapport de présentation
• PADD
• OAP
• Règlement
• Plan de zonage de la commune
• Plan de zonage du centre urbain
• Annexes

Comptes rendus des réunions publiques :

• CR réunion publique n°1
• CR réunion publique n°2
• CR réunion publiquue n°3
• CR réunion publique n°4

• Sommaire
• Rapport de présentation
• PADD
• OAP
• Sommaire règlement
• Règlement
• Plan de zonage de la commune
• Plan de zonage du centre urbain
• Annexes

Réunions publiques

• Présentation réunion publique 0
• Présentation réunion publique 1
• Présentation réunion publique 2

PLU de BARRAS (04) - Dossier d'enquête publique

MONTGARDIN 

PLU de St-Sauveur (05)

Présentations Réunions Publiques & PLU arrêté

Arrêté de mise à l'enquête publique du PLU en cours d'élaboration

• Pièce A : Note introductive
• Pièce B : Pièces administratives
• Pièce C : Projet du PLU arrêté
• Sommaire
• Rapport de présentation
• PADD
• OAP
• Sommaire règlement
• Règlement
• Plan de zonage commune et hameaux
• Sommaire annexes
  • Schéma directeur d'assainissement
  • Schéma directeur d'alimentation en eau potable
  • SUP
  • Bois et forêt soumis au régime forestier

• Pièce D : Mention des textes régissant l'enquête publique
• Pièce E : Avis des personnes publiques associées et autorités spécifiques
• Pièce F : Avis émis par voie électronique
• Pièce G : Registre d'enquête

Extraits du registre d'enquête

Avis portés à l'enquêtes (courriers et transmissions par voie électronique)

PV de synthèse du Commissaire Enquêteur et annexes

Délibération Modification Simplifiée n°1 du PLU de Montgardin 

Délibération Modification de Droit Commun n°1 du PLU de Montgardin

Rapport et conclusions de l'enquête publique sur la MDC 1 du PLU de Montgardin

Réunions Publiques : 

• Présentation réunion publique n°1
• Présentation réunion publique n°2
• Présentation réunion publique n°3

PLU arrêté : 

• Page de Garde - Sommaire
• 1. Rapport de Présentation (Version compressée)
• 2. PADD
• 3.OAP
• 4. Règlement
  • 4.1. Règlement écrit
  • 4.2. Zonage général
  • 4.3. Zonage Nord
  • 4.4. Zonage centre
  • 4.5. Zonage Sud
• 5. Annexes
• 5.1. Projet zonage d'assainissement
• 5.2. Alimentation en eau potable
  • 5.2.1. SDAEP
  • 5.2.2. Zonage d'alimentation en eau potable
• 5.3. Projet schéma DFCI
• 5.4. SUP
  • 5.4.1. Carte des SUP
  • 5.4.2. Arrêté portant DUP captages en eau potable 
  • 5.4.3. Règlement PPRN
• 5.5. Le Plomb
• 5.6. Le Radon

Projet de Plan Local d'Urbanisme de Val Buëch-Méouge (05)

Projet de Plan Local d'Urbanisme de Mirabeau (04)

Projet de Plan Local d'Urbanisme de La Motte-d'Aveillans

• Sommaire
• Rapport de présentation
• PADD
• OAP
• Sommaire règlement
• Règlement
• Plan de zonage de la commune
• Plan de zonage du centre urbain
• Sommaire annexes

• Réunion publique n°1 
• Réunion publique n°2

• Rapport de présentation partie 1
• Rapport de présentation partie 2
• PADD
• OAP
• Règlement
• Plan de zonage général
• Plan de zonage village
• Plan de zonage hameaux 1
• Plan de zonage hameaux 2

• Réunion publique 1
• Réunion publique 2

• Rapport de présentation
• OAP
• Règlement
• Plan de zonage de la commune