PLU de BARRAS (04) - Dossier d'enquête publique

MONTGARDIN 

PLU de Brunet (04)

Arrêté de mise à l'enquête publique du PLU en cours d'élaboration

• Pièce A : Note introductive
• Pièce B : Pièces administratives
• Pièce C : Projet du PLU arrêté
• Sommaire
• Rapport de présentation
• PADD
• OAP
• Sommaire règlement
• Règlement
• Plan de zonage commune et hameaux
• Sommaire annexes
  • Schéma directeur d'assainissement
  • Schéma directeur d'alimentation en eau potable
  • SUP
  • Bois et forêt soumis au régime forestier

• Pièce D : Mention des textes régissant l'enquête publique
• Pièce E : Avis des personnes publiques associées et autorités spécifiques
• Pièce F : Avis émis par voie électronique
• Pièce G : Registre d'enquête

Extraits du registre d'enquête

Avis portés à l'enquêtes (courriers et transmissions par voie électronique)

PV de synthèse du Commissaire Enquêteur et annexes

Délibération Modification Simplifiée n°1 du PLU de Montgardin 

Délibération Modification de Droit Commun n°1 du PLU de Montgardin

Rapport et conclusions de l'enquête publique sur la MDC 1 du PLU de Montgardin

• Support de la 1ère réunion publique (10 juin 2021)
• Support de la 2ème réunion publique (20 septembre 2021)

Documents provisoires :

• Règlement écrit
• Règlement graphique - plan général
• Règlement graphique - plan zoom
• Orientations d'aménagement et de programmation

Ces documents sont susceptibles d'évoluer entre la version mise en ligne et la version arrêtée.

Révision générale du PLU de Saint-Véran

Réunions Publiques & version arrêtée

Modification simplifiée n°1 du PLU du Lauzet Ubaye

Mise à disposition du public

Réunions Publiques : 

• Présentation réunion publique n°1
• CR réunion publique n°1
• Présentation réunion publique n°2
• CR réunion publique n°2
• Présentation réunion publique n°3
• CR réunion publique n°3
• Présentation réunion publique n°4
• CR réunion publique n°4

Réunions PPA :

• CR réunion PPA n°1
• CR réunion PPA n°2

PLU arrêté le 09/12/2019 : 

• SOMMAIRE
• RAPPORT DE PRESENTATION
• ANNEXE 1 RAPPORT DE PRESENTATION
• ANNEXE 2 RAPPORT DE PRESENTATION
• ANNEXE 3 RAPPORT DE PRESENTATION
• ANNEXE 4 RAPPORT DE PRESENTATION
• PADD
• OAP
• REGLEMENT
• REGLEMENT ECRIT
• ZONAGE GENERAL
• ZONAGE VILLAGE LE RAUX
• ZONAGE LA CHALP
• SOMMAIRE ANNEXES
• ASSAINISSEMENT
• SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT
• ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
• PROJET DE MISE A JOUR DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
• SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 1
• SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 2
• SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 3
• SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 4
• SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 5
• SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 6
• SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE 7
• SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUES (SUP)
• CARTE DES SUP
• ARRETE PORTANT DUP CAPTAGE DU CLOT DES GRANGES
• PLAN DE PREVENTIONS DES RISQUES NATURELS
• SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (ANCIENNEMENT AVAP)
• LE RADON
• REGLEMENT SERVICE DECHETS
• REGLEMENT ASSAINISSEMENT COLLECTIF INTERCOMMUNAL
• REGLEMENT ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF INTERCOMMUNAL
• REGLEMENT DEPARTEMENTAL DE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE
• REGLEMENT DEPARTEMENTAL DE VOIRIE
• RAPPORT DE L'HYDROGEOLOGUE 2013 SUR LES CAPTAGES EN EAU POTABLE
• BOIS ET FORETS SOUMIS AU REGIME FORESTIER

0. Page de garde et sommaire

1. Rapport de présentation

4. Règlement

6. Orientations d'aménagement

Zonage général ouest

Zonage Le Bouas

Avis PPA

Autre document : Avis FNE