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Plan Local d'Urbanisme de Peymeinade (06)

Plan Local d'Urbanisme de Laragne-Montéglin (05)

Plan Local d'Urbanisme de Champcella (05)

• Sommaire
• Rapport de présentation
• PADD
• OAP
• Sommaire règlement
• Règlement
• Plan de zonage de la commune
• Plan de zonage Nord
• Plan de zonage Sud
• Plan de zonage centre urbain
• Sommaire annexes
  • Assainissement
  • Eau potable
  • SUP
    • A5
    • I3
    • I4
    • PM1
    • PT2
    • PT3
    • T7
    • Carte générale
  • Infrastructures sonores

• Sommaire
• Rapport de présentation
• PADD
• OAP
• Sommaire règlement
• Règlement
• Plan de zonage de la commune
• Plan de zonage du centre urbain
• Sommaire annexes
  • Assainissement
  • Eau potable
  • SUP
  • Infrastructures sonores

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• Rapport de présentation
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• Plan de zonage du centre urbain
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  • Assainissement
  • Eau potable
  • SUP
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PLU de BARRAS (04) - Dossier d'enquête publique

MODIFICATION DE DROIT COMMUN n°1 PLU MONTGARDIN - Dossier d'enquête publique

Arrêté de mise à l'enquête publique du PLU en cours d'élaboration

• Pièce A : Note introductive
• Pièce B : Pièces administratives
• Pièce C : Projet du PLU arrêté
• Sommaire
• Rapport de présentation
• PADD
• OAP
• Sommaire règlement
• Règlement
• Plan de zonage commune et hameaux
• Sommaire annexes
  • Schéma directeur d'assainissement
  • Schéma directeur d'alimentation en eau potable
  • SUP
  • Bois et forêt soumis au régime forestier

• Pièce D : Mention des textes régissant l'enquête publique
• Pièce E : Avis des personnes publiques associées et autorités spécifiques
• Pièce F : Avis émis par voie électronique
• Pièce G : Registre d'enquête

 Annexe 4 : Rapport de Présentation du PLU de Montgardin approuvé le 18 octobre 2017 au format évaluation environnementale